[Entête de l’entreprise]
[Nuages d’épices]
[Adresse de l’entreprise]
[Téléphone de l’entreprise]
[nuagesdepices@gmail.com]
[SIRET/Numéro d’identification de l’entreprise]
- Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les transactions commerciales effectuées entre [nom de l’entreprise] (ci-après dénommé “le Vendeur”) et ses clients (ci-après dénommés “le Client”) sur le site web de l’entreprise, par téléphone ou en personne.
- Produits ou Services
Le Vendeur propose [décrire brièvement les produits ou services proposés] à la vente, tels que présentés sur le site web de l’entreprise ou dans les catalogues. Les spécifications, descriptions, et prix des produits ou services sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.
- Prix et Modalités de Paiement
Les prix des produits ou services sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Client est tenu de payer le montant total de la commande lors de la validation de celle-ci. Les modes de paiement acceptés sont [indiquer les modes de paiement acceptés tels que carte de crédit, virement bancaire, etc.].
- Commande et Validation
Le Client peut passer commande en ligne sur le site web de l’entreprise ou par tout autre moyen de communication indiqué par le Vendeur. La commande sera considérée comme définitive après validation du paiement par le Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement, de problème d’approvisionnement, ou pour toute autre raison légitime.
- Livraison
Les délais de livraison sont indiqués sur le site web de l’entreprise à titre indicatif. Le Vendeur s’efforcera de respecter ces délais, mais ne pourra être tenu responsable des retards éventuels causés par des circonstances indépendantes de sa volonté. Les frais de livraison seront précisés au moment de la commande.
- Droit de Rétractation
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le Vendeur remboursera le Client dans les 14 jours suivant la réception des produits retournés, à condition qu’ils soient dans leur état d’origine.
- Garanties et Responsabilité
Le Vendeur garantit que les produits ou services sont conformes à leur description et exempts de défauts de fabrication. La responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée en cas de dommages indirects ou immatériels.
- Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site web de l’entreprise, tels que les textes, images, logos, marques, etc., sont la propriété exclusive du Vendeur et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
- Protection des Données Personnelles
Le Vendeur s’engage à protéger la vie privée des Clients et à respecter la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles. Les informations collectées seront utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale entre le Vendeur et le Client.
- Litiges et Droit Applicable
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège social du Vendeur. Les présentes CGV sont soumises au droit français.
[Date de mise à jour des CGV]
Fait à [lieu de rédaction des CGV], le [date de rédaction des CGV].
[Nom du représentant légal de l’entreprise] [Signature du représentant légal de l’entreprise]